1. Éditeur du site
Le site Bitcoin Std, accessible à l’adresse https://metashot.nanocorp.app et, le cas échéant, à tout domaine officiel de Bitcoin Std, est édité par :
- Raison sociale : [Bitcoin Std / raison sociale à compléter]
- Forme juridique : [SAS, SASU, SARL, micro-entreprise ou autre à compléter]
- Capital social : [à compléter si société]
- Siège social : [adresse complète à compléter]
- SIREN / SIRET : [à compléter dès disponibilité]
- RCS : [ville d’immatriculation à compléter si applicable]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
- Email : contact@bitcoinstd.fr
SIRET une fois disponible : remplacer la mention [à compléter] dès réception du numéro officiel d’immatriculation.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Prénom Nom du fondateur ou représentant légal], en qualité de [fonction à compléter].
3. Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis. Site web : vercel.com.
L’infrastructure peut également s’appuyer sur les services techniques de NanoCorp pour l’hébergement applicatif, la mesure d’audience ou les outils internes mis à disposition de Bitcoin Std.
4. Nature du service
Bitcoin Std propose un accompagnement pédagogique, documentaire et méthodologique pour aider les dirigeants de TPE/PME à étudier, encadrer ou documenter une éventuelle exposition Bitcoin de trésorerie. Les contenus du site sont fournis à titre d’information générale.
Sauf mandat écrit spécifique et cadre réglementaire applicable, Bitcoin Std ne fournit pas de conseil en investissement, ne garantit aucun rendement, ne reçoit pas de fonds pour le compte de clients, ne conserve pas d’actifs numériques, n’exécute pas d’ordres d’achat ou de vente et ne remplace pas un avocat, un expert-comptable, une banque, un prestataire de services sur crypto-actifs ou tout autre professionnel habilité.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, graphismes, éléments de marque, structures de page, méthodes de présentation, contenus pédagogiques et éléments visuels du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation, extraction substantielle ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi.
6. Responsabilité
Bitcoin Std s’efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’exhaustivité, la disponibilité permanente ou l’absence d’erreur du site. Les informations publiées ne constituent pas une recommandation personnalisée, une incitation à acheter ou vendre du Bitcoin, ni une analyse adaptée à la situation particulière d’une entreprise.
Toute décision liée à la trésorerie, à la fiscalité, à la comptabilité, à la conservation d’actifs numériques ou à la conformité réglementaire doit être validée avec les conseils compétents et les prestataires habilités lorsque nécessaire.
7. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles, aux données de trésorerie communiquées dans le formulaire d’audit gratuit, aux cookies et aux droits RGPD sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
8. Contact
Pour toute question concernant le site, ses contenus, les données personnelles ou une demande de retrait : contact@bitcoinstd.fr.